Statuts
Statuts de l'année 2000 modifiant ceux de l'année 1992
Article 1 - L' Association des Amis du Patrimoine et du Musée de Feurs se
propose de répandre la connaissance de l'Histoire de Feurs et du Forez, de favoriser la poursuite des recherches historiques, de recueillir les objets gallo-romains ou autres, rappelant le passé de la vieille cité forézienne ainsi que toutes autres activités culturelles. Les membres de l'Association auront accès à la bibliothèque qui sera animée par les membres du Bureau. Les collections du Musée pourront être étudiées après accord de Monsieur le Conservateur.
L'Association s'intéressera à tout ce qui pourra être fait pour faire connaître le Musée, l'embellir et attirer le plus grand nombre de visiteurs possible.
Article 2 - L'Association poursuivra ce but selon les cisconstances et ses ressources par tous les moyens utiles tels que conférences, expositions, publications et achats.
Article 3 - Le siège de l'Association sera au Musée. Les Assemblées Générales se tiendront dans un local mis à la disposition par la Municipalité.
Article 4 - Les ressources de l'Association se composent du montant des cotisations des membres titulaires, de celles des membres d'honneur, des dons, subventions, ventes, publications, etc...
Article 5 - L'Association sera constituée par les membres titulaires et membres d'honneur payant une cotisation annuelle. Les membres titulaires et membres d'honneur auront accès gratuitement à la visite du Musée sur présentation de leur carte à jour de cotisation. Ils auront droit à étudier les collections et à consulter les livres de la bibliothèque. Ils recevront une carte d'invitation aux expositions et conférences. Ils seront invités aux inaugurations.
Article 6 - La bibliothèque se composera du fonds existant, des dons éventuels et sera enrichie de divers abonnements à des publications. L'accès à la bibliothèque sera ouvert à tous les membres mais les ouvrages devront être consultés sur place.
Article 7 - Composition du Conseil d'Administration.
L'Association sera administrée par un Conseil d'Administration composée de 19 à 27 membres, dont au moins 15 élus en Assemblée Générale, sur proposition du Conseil d'Administration, pour une durée de trois ans et rééligibles, 4 représentants de la Municipalité de Feurs, ainsi que le Conservateur du Musée d'Assier et Monsieur le Directeur d'Université pour Tous, s'ils le désirent.
Article 8 - Si par suite de décès, démission ou pour toute autre cause, le Conseil d'Administration était réduit de un ou plusieurs membres, le Conseil sera autorisé à coopter un ou plusieurs membres jusqu'à la prochaine Assemblée Générale.
Article 9 - Le Conseil d'Administration élit son Bureau composé de :
soit un Président.
soit un Président et un ou deux Co-Présidents ; leur mandat est de trois ans et renouvelable.
un ou deux Vice-Présidents, si nécessaire, un Secrétaire, un Trésorier et un Trésorier adjoint,
un Bibliothécaire, et un ou deux membres.
Tout acte sera signé par le Président ou, le cas échéant, par les Co-Présidents ayant reçu délégation du Président.
Article 10 - Réunions du Conseil d'Administration et de l'Assemblée Générale.
Le Président et les Co-Présidents convoquent le Conseil d'Administration au moins 3 fois par an et chaque fois qu'ils le jugent nécessaire. Ils sont tenus de le faire sur la demande de 3 membres administrateurs.
Le Conseil est ouvert à tous les Sociétaires. Tout membre du Conseil qui, sans excuse, n'aurait pas assisté à 3 réunions consécutives, pourra être considéré comme démissionnaire. L'Assemblée Générale de l'Association a lieu une fois l'an, au cours des 4 premiers mois de l'année et chaque fois que le Conseil le décide ou que la demande en est faite par 20 membres de l'Association.
Les convocations à toutes les réunions ( A.G. et C.A. ) doivent mentionner l'objet de la réunion et être envoyées au moins 5 jours avant la séance.
Article 11 - L'Assemblée Générale annuelle entend l'exposé de la situation morale de l'Association, reçoit les comptes financiers et procède s'il y a lieu au renouvellement du Conseil d'Administration. Les élections sont faites et les résolutions sont prises à la majorité des membres présents.
Article 12 - Seule l'Assemblée Générale a le pouvoir de modifier les statuts ou de décider de la dissolution de l'Association.
Article 13 - Le Conseil a pleins pouvoirs pour administrer l'Association. Il statue à la majorité absolue des suffrages exprimés. Un administrateur absent peut donner pouvoir à un autre membre du Conseil pour tout vote ou décision.Chaque membre ne peut recevoir qu'un seul pouvoir. Le Conseil peut proposer la radiation d'un adhérent pour préjudice grave porté à l'Association, l'intéressé ayant été invité par lettre recommandée à se présenter devant le Conseil pour fournir des explications.
Article 14 - Dans les délibérations des Assemblées Générales ou du Conseil d'Administration, la voix du Président ou du Co-Président ou du Vice-Président faisant fonction de Président est prépondérante en cas de partage égal des votants.
Article 15 - Le ( ou la ) secrétaire tiendra un registre des délibérations des Assemblées Générales et des réunions du Conseil. Le trésorier enregistrera les cotisations, dons, subventions ou autres ressources de l'Association.
Article 16 - L'Association est représentée en justice et dans les actes de la vie civile par son Président ou par un administrateur délégué à cet effet.
Article 17 - Les présents statuts ne peuvent être modifiés qu'en Assemblée Générale à la majorité des 2/3 des membres présents sur la proposition du Conseil ou à la demande signée de 25 membres de l'Association, portée à la connaissance de tous les sociétaires. Un règlement intérieur peut être établi par le Conseil d'Administration. Ce règlement éventuel est destiné à fixer les divers points non prévus par les statuts, notamment ceux qui ont trait à l'administration interne de l'Association.
Article 18 - En cas de dissolution de l'Association, l'Assemblée Générale décide le transfert de l'actif social à une oeuvre répondant en tout ou partie aux buts exposés aux articles 1 et 2 ou, à son défaut, à une ou plusieurs oeuvres de bienfaisance établies dans la ville de Feurs.
Ainsi délibéré dans l'Assemblée Générale extraordinaire tenue le 17 Juin 2000 à FEURS
